window.dataLayer = window.dataLayer || []; function gtag(){dataLayer.push(arguments);} gtag('js', new Date()); gtag('config', 'UA-23772247-1');

Mentions légales

/Mentions légales
Mentions légales2018-12-27T23:39:17+00:00

Éditeur :

Sitadi | Création de sites internet – Secrétariat – Infographie
Responsable de la rédaction : Ida BONNIN

Sitadi
76 Chemin du Fief Bonnet
85570 Pouillé
Tel. 06.45.04.17.38

Entreprise individuelle – AE

SIRET 790 730 287 00014
RM 790 730 287 RM 85
APE 1813Z

Déclaration :

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relatives à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, le traitement automatisé des informations nominatives réalisé à partir du site www.sitadi.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Sitadi. L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 32 de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait du formulaire présent sur le site sitadi.fr sont nécessaires pour répondre à sa demande.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Sitadi, 76 Chemin du Fief Bonnet, 85570 Pouillé.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

Hébergement du site :

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Cookies :

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies :

Vous pouvez choisir d’activer ou non les cookies en cochant les options ci-dessous. Sans votre consentement, aucune donnée n’est transférée.

Les cases à cocher ci-dessous vous montrent toutes les participations auxquelles vous avez consenti ou non, jusqu’ici. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment en les décochant et en cliquant sur le bouton de mise à jour.

Copyright et Propriété intellectuelle

Les éléments figurant sur le site sitadi.fr sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans l’accord exprès de Sitadi, préalable et écrit, est interdite.

Toute copie ou exploitation des textes, logos, images, graphiques, photos présents sur le site de Sitadi est formellement interdite.

Site soumit au droit français.

Politique de confidentialité et gestion des données personnelles :

Sitadi s’engage à ne divulguer aucune information concernant les activités de ses clients, dont elle pourrait avoir connaissance dans l’accomplissement de ses fonctions. Cette obligation de confidentialité gardera tous ses effets pendant et après toute la durée de la mission.

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site sitadi.fr.

Cependant, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom et votre adresse électronique lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas solliciter des renseignements par l’intermédiaire du site internet.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce à Sitadi, 76 Chemin du Fief Bonnet, 85570 Pouillé, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site sitadi.fr  n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Photos d’illustrations :

Copyright (c) 123RF Stock Photos

Business image created by Freepik

Photo by Toa Heftiba and Anthony Garand on Unsplash

Ce site utilise des cookies et des services tiers. Ces cookies nous permettent de personnaliser le contenu, d'offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d'analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l'utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux et d'analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. Afficher la politique de confidentialité | Pour personnaliser l'installation de cookies, cochez ou décochez les cookies : Paramétrer les cookies J'accepte

Cookies nécessaires

Ces cookies sont essentiels pour s'assurer que le site fonctionne correctement ; ils vous permettent de naviguer sur notre site et d'utiliser nos fonctions.
Ces cookies ne vous identifient pas en tant qu'individu.

Statistiques

Nous utilisons également différents services externes tels que Google Maps et des fournisseurs de vidéos externes. Étant donné que ces fournisseurs peuvent collecter des données personnelles comme votre adresse IP, nous vous autorisons à les désactiver ci-dessous.
Sachez que cela pourrait réduire considérablement les fonctionnalités et l'apparence de notre site.

Cookies tiers

Ces cookies sont essentiels pour s'assurer que le site fonctionne correctement ; ils vous permettent de naviguer sur notre site et d'utiliser nos fonctions.
Ces cookies ne vous identifient pas en tant qu'individu.

Politique de confidentialité

Vous pouvez lire des informations détaillées sur nos cookies et paramètres de confidentialité sur notre page de politique de confidentialité.